BHA et les accises
Posted: 05 Jan 2017, 11:33
Chers brasseurs,
L'heure est grave. Pour vous expliquer nous avons fait le choix de contacter les accises pour leur demander une autorisation de dégustation pour le festival. Nous avons voulu jouer franc-jeu. En tant qu'evenement public le risque était grand de se faire n*****. En effet, le CEFOR a droit à cette dérogation chaque année.
Avec une autorisation des accises pour la dégustation nous aurions été couverts et le festival aurait pu avoir lieu dans une légalité relative.
Les visiteurs se seraient fait membres de l'asbl à l'entrée et auraient reçu en echange un verre et 4 jetons. Avec la possibilité de racheter des jetons par la suite.
Où ça cloche c'est qu'il nous l'ont refusée.
Le festival ne peux donc plus être public.
Nous devons donc trouver de nouvelles solutions et annuler pour l'instant le festival
Plusieurs solutions se présentent à nous
- on annule le festival
- regarde la date et la salle et on lance des BHA beer
- on passe en underground à la même date et au même lieu
- on passe en underground dans un lieu différent à la même date
- on passe en underground au même lieu à une date différente
- on passe en underground Beauval yeux différents à une date différente
- on fait ça à Givet ou à luxembourg
- on fait ça à domicile d'un des membres mais visiblement même là les accises ont droit à une violation de domicile
Ce qui est sur c'est
- annulation du festival public
- modification de la date
- on le fait en underground
- on fait cela un dimanche car les accises sont en équipes réduites (et oui, c'est congé!)
Et last but not least : NON LANÇONS UNE PETITON POUR LÉGALISER TOUT CELA
http://www.belgianhomebrewers.be/viewtopic.php?t=584
L'heure est grave. Pour vous expliquer nous avons fait le choix de contacter les accises pour leur demander une autorisation de dégustation pour le festival. Nous avons voulu jouer franc-jeu. En tant qu'evenement public le risque était grand de se faire n*****. En effet, le CEFOR a droit à cette dérogation chaque année.
Avec une autorisation des accises pour la dégustation nous aurions été couverts et le festival aurait pu avoir lieu dans une légalité relative.
Les visiteurs se seraient fait membres de l'asbl à l'entrée et auraient reçu en echange un verre et 4 jetons. Avec la possibilité de racheter des jetons par la suite.
Où ça cloche c'est qu'il nous l'ont refusée.
Le festival ne peux donc plus être public.
Nous devons donc trouver de nouvelles solutions et annuler pour l'instant le festival
Plusieurs solutions se présentent à nous
- on annule le festival
- regarde la date et la salle et on lance des BHA beer
- on passe en underground à la même date et au même lieu
- on passe en underground dans un lieu différent à la même date
- on passe en underground au même lieu à une date différente
- on passe en underground Beauval yeux différents à une date différente
- on fait ça à Givet ou à luxembourg
- on fait ça à domicile d'un des membres mais visiblement même là les accises ont droit à une violation de domicile
Ce qui est sur c'est
- annulation du festival public
- modification de la date
- on le fait en underground
- on fait cela un dimanche car les accises sont en équipes réduites (et oui, c'est congé!)
Et last but not least : NON LANÇONS UNE PETITON POUR LÉGALISER TOUT CELA

http://www.belgianhomebrewers.be/viewtopic.php?t=584