Discussion avec les accises
Posted: 01 Mar 2018, 11:26
Comme vous le savez déjà, nous avons contacté les accises belges afin de discuter directement avec eux pour élargir notre marge de manœuvre au niveau du brassage amateur.
La revendication essentielle et première est d'obtenir le droit de faire des dégustations gratuites.
Le but est d'obtenir le droit, plus précisément l'autorisation, d'organiser des concours et des échanges entre brasseurs amateurs. Ca nous permettra de le faire à une échelle nationale en communiquant sans retenue.
On réfléchi encore à l'idée de demander la mise en place (avec notre concours) d'une procédure simplifiée pour le payement des accises d'un brasseur amateur pour des cas exceptionnels (volume annuel ou récurrence très limités).
Ils ont répondu favorablement à notre demande d'entrevue et nous avons une rendez-vous le mardi 13 mars à 10h30 au bureau du SPF finance, Boulevard Roi Albert II 33, 1030 Schaerbeek.
JC a déjà bloqué la date, moi aussi mais j'ai souvent des rdv de dernière minute pour mon boulot, nous avons donc besoin d'une personne en plus au minimum pour nous accompagner, 2 ça serait idéal. Qui pourrait en être ?
En plus de ça, il y'a un boulot de préparation à faire.
Ils nous demande une liste de nos revendications, faisons donc ici la liste ensemble qu'on compilera ensuite.
Comme nous avons parlé d'autres pays déjà avancés sur une législation plus tolérante, ils veulent une listes d'exemples détaillés ce qui constitue un travail de recherche qu'on peut aussi mener ensemble. Il y'a déjà ceci pour les USA : link
On doit pouvoir trouver un max d'autres exemples si chacun cherche un peu de son côté. Il faudra aussi compiler et présenter toutes ses données.
Merci d'avance à tous pour votre aide, il y'a un bon coup à jouer, ne le laissons pas filer.
La revendication essentielle et première est d'obtenir le droit de faire des dégustations gratuites.
Le but est d'obtenir le droit, plus précisément l'autorisation, d'organiser des concours et des échanges entre brasseurs amateurs. Ca nous permettra de le faire à une échelle nationale en communiquant sans retenue.
On réfléchi encore à l'idée de demander la mise en place (avec notre concours) d'une procédure simplifiée pour le payement des accises d'un brasseur amateur pour des cas exceptionnels (volume annuel ou récurrence très limités).
Ils ont répondu favorablement à notre demande d'entrevue et nous avons une rendez-vous le mardi 13 mars à 10h30 au bureau du SPF finance, Boulevard Roi Albert II 33, 1030 Schaerbeek.
JC a déjà bloqué la date, moi aussi mais j'ai souvent des rdv de dernière minute pour mon boulot, nous avons donc besoin d'une personne en plus au minimum pour nous accompagner, 2 ça serait idéal. Qui pourrait en être ?
En plus de ça, il y'a un boulot de préparation à faire.
Ils nous demande une liste de nos revendications, faisons donc ici la liste ensemble qu'on compilera ensuite.
Comme nous avons parlé d'autres pays déjà avancés sur une législation plus tolérante, ils veulent une listes d'exemples détaillés ce qui constitue un travail de recherche qu'on peut aussi mener ensemble. Il y'a déjà ceci pour les USA : link
On doit pouvoir trouver un max d'autres exemples si chacun cherche un peu de son côté. Il faudra aussi compiler et présenter toutes ses données.
Merci d'avance à tous pour votre aide, il y'a un bon coup à jouer, ne le laissons pas filer.