Les accises c’est les gars sympathiques qui vont s’assurer de toutes les manières possibles que vous payez bien la taxe sur l’alcool. Ils contrôlent les matières premières que vous achetez, la densité et le volume à l’ébullition et bien sûr le volume de bières finies et à qui vous l’avez vendue. Après ils encaissent suivant les volumes moyens que vous aller détenir en stock
En tant que brasseur, il faut une autorisation d’entrepositaire agréé. D’après ce que j’ai compris, ça donne l’autorisation de détenir de l’alcool sur lequel les accises non pas encore été payées.
Il faut donc remplir ce document (https://financienpr.belgium.be/sites/de ... -03-20.doc) et l’envoyer à son bureau régional des accises. En annexe, il faut les plans détaillés de la brasserie, le processus de fabrication, une explication sur le type de comptabilité, etc, etc...
Et ça, c'est juste pour ouvrir un dossier auprès des accises. Quelques jours après si tout est bien rempli, on reçoit un avis comme quoi le dossier est recevable (ou un appel appelant à corriger un truc ou l’autre
) !Quelques jours plus tard, on reçoit un chouette questionnaire Excel à remplir et renvoyer: Questionnaire d’auto-évaluation… avec des questions genre: Votre système comptable favorise-t-il une piste d'audit complète de vos activités accisiennes ou mouvements de marchandises ou écritures comptables pertinentes en matière fiscale? hein ?
C’est clairement pas évident à remplir mais les gars sont assez sympas et aident bien. Enfin je suppose que ça dépend un peu sur qui on tombe…
Un autre passage obligé avant de recevoir le feu vert, c’est la métrologie. La cuve d’ébullition ainsi que les cuves de garde doivent être jaugées. Cela permettra aux Accises lors d’un contrôle de connaitre précisément le volume contenu. Il faut donc prévoir un système pour mesurer le volume en cuve. Genre une règle graduée ou une jauge externe. Les gars vont étalonner précisément et fournir une table permettant de savoir avec justesse le volume contenu. et encaisser aussi au passage bien sûr
Dans l'épisode suivant, la fin de la procédure avec les Accises et les potes de l'AFSCA.
d'ici là, hésitez pas à poser des questions pour ceux qui veulent plus de précision
