dum's brew

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cdrik
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Re: dum's brew

Unread postby cdrik » Thu Apr 05, 2018 9:29 pm

La suite avec les accises !

Les accises c’est les gars sympathiques qui vont s’assurer de toutes les manières possibles que vous payez bien la taxe sur l’alcool. Ils contrôlent les matières premières que vous achetez, la densité et le volume à l’ébullition et bien sûr le volume de bières finies et à qui vous l’avez vendue. Après ils encaissent suivant les volumes moyens que vous aller détenir en stock :D
En tant que brasseur, il faut une autorisation d’entrepositaire agréé. D’après ce que j’ai compris, ça donne l’autorisation de détenir de l’alcool sur lequel les accises non pas encore été payées.
Il faut donc remplir ce document (https://financienpr.belgium.be/sites/default/files/Customs/FR/AEO/DOC/FORM_FR_BE1-Entrep-agree-2017-03-20.doc) et l’envoyer à son bureau régional des accises. En annexe, il faut les plans détaillés de la brasserie, le processus de fabrication, une explication sur le type de comptabilité, etc, etc...
Et ça, c'est juste pour ouvrir un dossier auprès des accises. Quelques jours après si tout est bien rempli, on reçoit un avis comme quoi le dossier est recevable (ou un appel appelant à corriger un truc ou l’autre :) ) !
Quelques jours plus tard, on reçoit un chouette questionnaire Excel à remplir et renvoyer: Questionnaire d’auto-évaluation… avec des questions genre: Votre système comptable favorise-t-il une piste d'audit complète de vos activités accisiennes ou mouvements de marchandises ou écritures comptables pertinentes en matière fiscale? hein ?

C’est clairement pas évident à remplir mais les gars sont assez sympas et aident bien. Enfin je suppose que ça dépend un peu sur qui on tombe…

Un autre passage obligé avant de recevoir le feu vert, c’est la métrologie. La cuve d’ébullition ainsi que les cuves de garde doivent être jaugées. Cela permettra aux Accises lors d’un contrôle de connaitre précisément le volume contenu. Il faut donc prévoir un système pour mesurer le volume en cuve. Genre une règle graduée ou une jauge externe. Les gars vont étalonner précisément et fournir une table permettant de savoir avec justesse le volume contenu. et encaisser aussi au passage bien sûr :)

Dans l'épisode suivant, la fin de la procédure avec les Accises et les potes de l'AFSCA. :hehe:

d'ici là, hésitez pas à poser des questions pour ceux qui veulent plus de précision :)

Didier
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Re: dum's brew

Unread postby Didier » Mon Aug 27, 2018 8:45 pm

Salut cedric,

As tu avancé dans tes dernières démarches?

D'avance merci

Didier

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Meakusma
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Re: dum's brew

Unread postby Meakusma » Wed Oct 10, 2018 8:19 pm

yep des news ??? :)
https://www.facebook.com/lesbieresduvieuxrenard/

cdrik
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Re: dum's brew

Unread postby cdrik » Wed Oct 10, 2018 10:10 pm

yep, je suis toujours vivant :)

Je vous prépare la suite de mes aventures :hehe:

cdrik
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Re: dum's brew

Unread postby cdrik » Sat Oct 27, 2018 9:37 pm

Au niveau accises, je suis maintenant complètement en ordre. J'ai eu mes autorisations et là je commence tout doucement à comprendre la procédure. registre de brassage, liste de base, AC4, .... Pas toujours évident...

L'AFSCA par contre c'est pas encore gagné. J'ai eu une autorisation temporaire, 2 mois plus tard mon 1er contrôle. Là ils m'ont changé de secteur de fabrication de bière à détaillant avec transformation (?). Pas tout compris mais du coup, ça me laisse du temps pour me préparer à la prochaine visite et me mettre en ordre... je suis loin de l'être... murs pas lisses, procédure de nettoyage, HACCP, ...

Là, la petite brasserie tourne à plein régime et on commence seulement à démarcher les commerçants. 2.5Hl par mois, c'est vraiment pas beaucoup comme capacité mais la limite, c'est l'espace assez restreint et le temps libre :)

Mais le principale, c'est qu'on continue à y prendre du plaisir. ;-)


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